archives

Roger Arnaud (1955-1996)

Vous êtes ici : Notaires / Catalogue des notaires / A

Identification

Type : personne

Nom du notaire : Arnaud, Roger Louis Bertrand (notaire ; actif vers 1955-1996)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1955-1996

Résidence : Mirandol-Bourgnounac

Informations biographiques :

Nommé à la résidence de Mirandol-Bourgnounac par arrêté du Ministère de la Justice en date du 17 février 1955.
Prestation de serment le 9 mars 1955.

Démission acceptée par arrêté du ministère de la Justice en date du 7 mars 1996.

 

Relations avec d'autres notaires

Prédécesseur

Succède à Pierre Cabrol, décédé. Jusqu'à sa nomination, la gérance de l'étude (1951-1955) est assurée par Pierre Souillard, notaire à Monestiès.

Associé à :

Successeur

A la fin de son activité, l'office est supprimé par arrêté du ministère de la Justice en date du 7 mars 1996. Par le même arrêté, Guy Lafage, notaire à Pampelonne, est désigné en qualité d'attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé et il est autorisé à y ouvrir un bureau annexe.

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

8 U 330, 1817 W 74-85 (Tribunal de première instance d'Albi)

1996 W 1-5, 7, 10-11, 13, 17-19, 24-25, 27, 30-31, 34, 36, 39, 41, 43, 45 (Tribunal de grande instance d'Albi)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources

Ministère de la Justice, registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire (Archives nationales, 244 MI 14 et 28)

N° notice : FRAD081_not3009

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 21 mars 2011

 

 Mentions légales Plan du site