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Pierre Artaut (1991-2013)

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Identification

Type : personne

Nom du notaire : Artaut, Pierre (notaire ; actif vers 1991-2013)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1991-2013

Résidence : Cordes

Informations biographiques

Nommé à la résidence de Cordes par arrêté du Ministère de la Justice en date du 18 janvier 1991.
Prestation de serment le 31 janvier 1991.

Décédé en exercice le 11 septembre 2013.

Relations avec d'autres notaires

Prédécesseur : succède à Félix Lopez, démissionnaire.

Associé à :

Successeur :

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

1996 W 36, 39, 41, 43-44, 46, 48, 53, 56, 58, 63, 66 (Tribunal de grande instance d'Albi)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Bibliographie : Journal Officiel

N° notice : FRAD081_not3010

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 13 décembre 2013

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