archives

Charles Bosc (1919-1956)

Vous êtes ici : Notaires / Catalogue des notaires / B

Identification

Type : personne

Nom du notaire : Bosc, Charles Alfred Benjamin (notaire ; actif vers 1919-1956)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1919-1956

Résidence : Soual

Informations biographiques

Nommé à la résidence de Soual par arrêté du ministère de la Justice en date du 24 novembre 1919.
Prestation de serment le 3 décembre 1919.
Démission acceptée par arrêté du ministère de la Justice en date du 26 juin 1956.

Relations avec d'autres notaires

Prédécesseur : succède à Hubert Saissac, décédé

Associé à :

Successeur : Jacques Sales

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

8 U 243, 374 et 440 (Tribunal de première instance de Castres)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources

Ministère de la Justice, registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire (Archives nationales, 244 MI 14 et 28)

N° notice : FRAD081_not0393

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 26 avril 2011

 Mentions légales Plan du site