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Fernand Marc (1910-1943)

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Identification

Type : personne

Nom du notaire : Marc, Fernand Pierre Emile (notaire ; actif vers 1910-1943)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1910-1943

Résidence : Roquecourbe

Informations biographiques

Nommé à la résidence de Roquecourbe par arrêté du ministère de la Justice en date du 28 février 1910.
Prestation de serment le 8 mars 1910.
Démission acceptée par arrêté du ministère de la Justice en date du 24 août 1943.

Relations avec d'autres notaires

Prédécesseur : succède à Théodore Pauly, démissionnaire

Associé à :

Successeur : Paul Soucaille

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

8 U 240, 370 (Tribunal de première instance de Castres)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources

Ministère de la Justice, registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire (Archives nationales, 244 MI 14 et 28)

N° notice : FRAD081_not1875

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 27 mai 2011

 

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