archives

Jean Marcel Cros (1925-1931)

Vous êtes ici : Notaires / Catalogue des notaires / C

Identification

Type : personne

Nom du notaire : Cros, Jean Marcel (notaire ; actif vers 1925-1931)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1925-1931

Résidence : Cuq-Toulza

Informations biographiques

Nommé à la résidence de par arrêté du ministère de la Justice en date du 12 janvier 1925.

Démission acceptée par arrêté du ministère de la Justice en date du 24 mai 1931.

Relations avec d'autres notaires

Prédécesseur : succède à François Auguste Chalret, démissionnaire

Associé à :

Successeur : office supprimé par arrêté du ministère de la Justice en date du 20 juillet 1932.

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

8 U 302 (Tribunal de première instance de Lavaur)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources

Ministère de la Justice, registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire (Archives nationales, 244 MI 14 et 28)

N° notice : FRAD081_not3061

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 5 mai 2011

 

 Mentions légales Plan du site