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Marc de Fonclare (1982-2009)

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Identification

Type : personne

Nom du notaire : Hérail de Riols de Fonclare, Marc François Joseph (notaire ; actif vers 1982-2009)

Autre(s) forme(s) du nom : Fonclare, Marc de

Description

Date(s) d'exercice : 1982-2009

Résidence : Lavaur

Informations biographiques

Nommé à la résidence de Lavaur par arrêté du ministère de la Justice en date du 13 juillet 1982.
Prestation de serment le 4 août 1982.

Démission acceptée par arrêté du ministère de la Justice en date du 4 septembre 2009.

Relations avec d'autres notaires

Prédécesseur : succède à Pierre Lonjon, démissionnaire

Associé à :

Successeur : Patricia Saux-Texeira

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

1935 W 993 (Tribunal de grande instance de Castres)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources : Journal Officiel

N° notice : FRAD081_not3074

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 11 mai 2011

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