archives

Guy Fraisse (1983-1991)

Vous êtes ici : Notaires / Catalogue des notaires / F

Identification

Type : personne

Nom du notaire : Fraisse, Guy Louis Marie (notaire ; actif vers 1983-1991)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1983-1991

Résidence : Alban

Informations biographiques

Nommé à la résidence d'Alban par arrêté du ministère de la Justice en date du 21 septembre 1983, il prête serment le 12 octobre 1983.
Sa démission est acceptée par arrêté du ministère de la Justice en date du 17 avril 1991.

Relations avec d'autres notaires

PrédécesseurJean-Marie Condamine

Associé à :

Successeur : Jean Passabosc

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

1996 W 20-21, 23, 26-27, 29, 31, 36 (Tribunal de grande instance d'Albi)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources

Journal Officiel

N° notice : FRAD081_not3075

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 4 janvier 2015

 Mentions légales Plan du site