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Jean Malaval (1931-1973)

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Identification

Type : personne

Nom du notaire : Malaval, Jean Paul Marcel (notaire ; actif vers 1931-1973)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1931-1973

Résidence : Albi. Il assure également la gérance de l'étude de Pierre Cabrol à Mirandol-Bourgnounac (1952).

Informations biographiques

Nommé à la résidence d'Albi par arrêté du ministère de la Justice en date du 1er novembre 1931.

Par ordonnance du Tribunal civil d'Albi en date du 30 janvier 1952, il assure très brièvement la gérance de l'étude de Pierre Cabrol à Mirandol-Bourgnounac. Pierre Souillard, notaire à Monestiès, lui succède comme gérant la même année.

Nommé notaire associé à la résidence d'Albi (SCP Jean Malaval, Michel Malaval et Jean Aspect) le 12 mai 1972.

Démission acceptée par arrêté du ministère de la Justice en date du 23 février 1973.

Relations avec d'autres notaires

Prédécesseurs Pierre Malaval, démissionnaire

Associé à : membre d'une société civile professionnelle (SCP n°2 d'Albi)

Successeur : la SCP Jean Malaval, Michel Malaval et Jean Aspect

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

Albi :

8 U 175, 322 (Tribunal de première instance d'Albi) ; 1817 W 74-84 ; 1996 W 1 (Tribunal de grande instance d'Albi)

Albi (SCP) :

1817 W 85 ; 1996 W 2 (Tribunal de grande instance d'Albi)

Mirandol-Bourgnounac (intérim) :

8 U 329

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources

Ministère de la Justice, registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire (Archives nationales, 244 MI 14 et 28)
Journal Officiel

N° notice : FRAD081_not3112

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 21 juin 2011

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