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Michel Malaval (1972-1995)

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Identification

Type : personne

Nom du notaire : Malaval, Michel Marie (notaire ; actif vers 1972-1995)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1972-1995

Résidence : Albi

Informations biographiques

Nommé notaire associé à la résidence d'Albi (SCP Jean Malaval, Michel Malaval et Jean Aspect) par arrêté du ministère de la Justice en date du 12 mai 1972.
Prestation de serment le 1er juin 1972.
Démission acceptée par arrêté du ministère de la Justice en date du 17 juillet 1995.

Relations avec d'autres notaires

Prédécesseur : la SCP Jean Malaval, Michel Malaval et Jean Aspect succède à Jean Malaval

Associé à : membre d'une société civile professionnelle (SCP n°2 d'Albi)

Successeur :

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

1817 W 85; 1996 W 2-4, 6, 8-9, 11, 13, 16, 18-19, 22, 24-25, 27, 29, 31, 33, 38-39, 41, 44 (Tribunal de grande instance d'Albi)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources : Journal Officiel

N° notice : FRAD081_not3113

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 27 mai 2011

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