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Camille Mons (1954-1985)

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Identification

Type : personne

Nom du notaire : Mons, Camille (notaire ; actif vers 1954-1985)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1954-1985

Résidence : Albi

Informations biographiques

Nommé à la résidence d'Albi par arrêté du ministère de la Justice en date du 20 septembre 1954.
Prestation de serment le 13 octobre 1954.
Nommé notaire associé à la résidence d'Albi (SCP Camille Mons, Pierre Brachat et Régis Molinier) le 10 mars 1973.

Démission acceptée par arrêté du ministère de la Justice en date du 14 octobre 1985.

Décédé à Albi le 17 septembre 2011 à l'âge de 89 ans.

Relations avec d'autres notaires

PrédécesseurPaul Mons, son père décédé

Associé à : membre d'une société civile professionnelle (SCP n°3 d'Albi)

Successeur : SCP Pierre Brachat et Régis Molinier

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

Albi : 8 U 324 (Tribunal de première instance d'Albi)

Albi (SCP) : 1817 W 74-85; 1996 W 1-4, 6, 8-9, 12, 14, 16-17, 19, 22-23 (Tribunal de grande instance d'Albi)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources

Ministère de la Justice, registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire (Archives nationales, 244 MI 14 et 28)
Journal Officiel

N° notice : FRAD081_not3121

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 3 juillet 2013

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