archives

Bernard Passelac (1981-2012)

Vous êtes ici : Notaires / Catalogue des notaires / P-Q

Identification

Type : personne

Nom du notaire : Passelac, Bernard Armand Marie (notaire ; actif vers 1981-2012)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1981-2012

Résidence : Castres

Informations biographiques

Nommé notaire associé à la résidence de Castres (SCP Paul Rouanet, Philippe Deyveaux et Bernard Passelac) par arrêté du ministère de la Justice en date du 4 novembre 1981.
Prestation de serment le 25 novembre 1981.

Après la dissolution de la SCP Paul Rouanet, Philippe Deyveaux et Bernard Passelac (arrêté en date du 14 novembre 1984), il reprend l'exercice individuel de ses fonctions dans l'office dont il est titulaire.

Nommé notaire associé à la résidence de Castres (SCP Bernard Passelac et Arnaud Passelac) par arrêté du ministère de la Justice en date du 13 décembre 2006.

Démission acceptée par arrêté du Ministère de la Justice en date du 7 décembre 2012.

 

Relations avec d'autres notaires

Prédécesseur :

Associé à : membre de sociétés civiles professionnelles (SCP n°2 de Castres ; SCP n°5 de Castres)

Successeur :

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

Castres (SCP n°2) : 1935 W 1006-1008 (Tribunal de grande instance de Castres)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources :

- Chambre Interdépartementale des Notaires (Ariège, Haute-Garonne, Tarn, Tarn-et-Garonne), annuaire.
- Journal Officiel

N° notice : FRAD081_not3125

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 15 janvier 2013

 

 Mentions légales Plan du site