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Léonce Capelle (1897-1904)

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Identification

Type : personne

Nom du notaire : Capelle, Léonce Jean Baptiste Gabriel (notaire ; actif vers 1897-1904)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1897-1904

Résidence : Castres

Informations biographiques

Nommé à la résidence de Castres par arrêté du ministère de la Justice en date du 17 juillet 1897.
Démission acceptée par arrêté du ministère de la Justice en date du 24 juillet 1904.

Relations avec d'autres notaires

Prédécesseur : succède à Dominique Baqué, démissionnaire

Associé à :

Successeur : Edmond Caminade

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

- 3 E 34/69 (fonds Deyveaux)

- 3 E 76/39-45 (fonds Deyveaux II)

- 8 U 58 (Tribunal de première instance de Castres)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources

Ministère de la Justice, registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire (Archives nationales, 244 MI 14 et 28)

N° notice : FRAD081_not0693

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 6 juillet 2011

 

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