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Jean Passabosc (1991-20..)

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Identification

Type : personne

Nom du notaire : Passabosc, Jean Pierre Michel (notaire ; actif vers 1991-20..)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1991-20..

Résidence : Alban

Informations biographiques

Nommé à la résidence d'Alban par arrêté du ministère de la Justice en date du 17 avril 1991, il prête serment le 15 mai 1991.

Relations avec d'autres notaires

PrédécesseurGuy Fraisse

Associé à :

Successeur : en activité

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

1996 W 35, 38-39, 41, 43, 46, 51, 56, 58, 62, 70 (Tribunal de grande instance d'Albi)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources

Chambre Interdépartementale des Notaires (Ariège, Haute-Garonne, Tarn, Tarn-et-Garonne), annuaire.
Journal Officiel

N° notice : FRAD081_not2055

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 9 janvier 2015

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