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Jean Jacques Marcelin Rossignol (1829-1869)

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Identification

Type : personne

Nom du notaire : Rossignol, Jean Jacques Marcelin (notaire ; actif vers 1828-1869)

Autre(s) forme(s) du nom :

Description

Date(s) d'exercice : 1828-1869

Résidence : Castres

Informations biographiques

Nommé à la résidence de Castres par arrêté du ministère de la Justice en date du 23 novembre 1828.

Démission acceptée par arrêté du ministère de la Justice en date du 3 février 1869

Relations avec d'autres notaires

Prédécesseur : succède à Jean Antoine Azaïs

Associé à :

Successeur : Louis Auguste Rossignol

Archives associées

Répertoires et minutes déposés aux Archives départementales du Tarn

8 U 59 et 60 (Tribunal de première instance de Castres)

Autres documents connus

Néant

Contrôle de la description

Sources

Ministère de la Justice, registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire (Archives nationales, 244 MI 14 et 28)

N° notice : FRAD081_not2465

Auteur notice : Laurent Pons

Niveau d'élaboration : projet - rédigée - validée

Date de mise à jour de la notice : 7 juin 2013

 

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