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Emergence du notariat en Italie

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Registre du notaire Giovanni Scriba (1154). Archivio di stato di Genova, notai antichi, 1.
Le cartulaire de Giovanni Scriba est le registre notarial le plus ancien du monde...
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Avec la fin de l’Empire romain, l’organisation administrative se délite, marquée par une baisse significative de la pratique de l’écrit. Les tabellions disparaissent du paysage institutionnel et la rédaction des actes revient à ceux qui savent écrire : les clercs, moines et autres prêtres.

Charlemagne avait ordonné la création de notaires auprès des missi dominici (capitulaire de 803) puis des comtes, évêques ou abbés (capitulaire de 805). Mais ces hommes n’avaient encore que des fonctions de secrétaires ou de greffiers, encore très proches de l’acception antique. Simples scribes, ils étaient ceux qui savaient rédiger les jugements rendus dans les tribunaux comtaux désormais munis de juges (les scabini). Cependant, ces notaires carolingiens constituent le noyau embryonnaire des premiers notaires « modernes ».

L’organisation mise en place par Charlemagne se disloque au rythme de l’éclatement de l’empire carolingien et de l’éclatement des pouvoirs qui donnera naissance à la société féodale. Cependant, en Italie centrale et septentrionale, dans le royaume lombard, les institutions judiciaires carolingiennes subsistent peu ou prou. Les notaires, nommés par le roi, puis l’empereur, en viennent à former un même corps avec celui des juges. Ces juges-notaires lombards se spécialisent peu à peu dans l’exercice de la juridiction gracieuse qui s’était mise en place au IXe siècle, devenant des notarii publici.

En effet, on avait assisté à la judiciarisation de la rédaction des contrats, afin d’en garantir leur exécution et surtout, d’éviter toute contestation ultérieure. Ainsi, les parties se présentaient devant un juge, amené à prononcer une sentence : le contrat sous seing privé devenait alors artificiellement procès. Avec le temps, la forme contentieuse s’estompe et l’acte n’est plus que validé, puis, au XIe siècle, la juridiction gracieuse ainsi mise en place devient indépendante de l’institution judiciaire. La dernière étape de ce processus est la reconnaissance de la valeur authentique de la minute elle-même et non plus de l’expédition originale souscrite par le notaire (3).

La pratique de la rédaction sur registre des minutes notariales à partir du XIIe siècle à Gênes en est le témoin. L’authenticité de l’acte vient ainsi de la main du notaire qui rédige l’acte, dépositaire de la manus publica.

Ainsi, progressivement, entre l’Empire carolingien et le XIe siècle, le notaire a conquis son indépendance et une parcelle d’autorité publique pour authentifier les actes privés.

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