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Le modèle italien

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Traité entre la République de Gênes et Raymond IV, comte de Toulouse, seigneur de Saint-Gilles (août 1174) Archivio di Stato di Genova, Archivio Segreto, 2720/1, doc. 83.

Il est à relever que les années 1170 correspondent aussi à une période d’intenses échanges commerciaux avec Gênes en particulier et l’Italie du Nord en général. D’ailleurs, un traité entre la république de Gênes et Raymond V, comte de Toulouse, seigneur de Saint-Gilles, est signé en mai 1171, puis un autre en août 1174 (23).

Apparition et diffusion des consulats et du droit romain dans le midi de la France... Afficher la suite.
© Editions Un Autre Reg'Art.

De fait, si les historiens ont longtemps affirmé que le notariat était arrivé d’Italie par l’arc alpin, on sait désormais à la suite d’André Gouron que c’est par les échanges commerciaux à travers la Méditerranée que le modèle du notariat latin a pénétré d’abord dans l’ancienne Septimanie puis la vallée rhodanienne, pour remonter ensuite à l’intérieur des terres, par « capillarité », pour couvrir à la fin du XIIIe et au XIVe siècle à peu près le territoire de ce que l’on appelle les pays de droit écrit.

Le phénomène est d’ailleurs identique pour la diffusion des consulats (24).

Lo Codi, médiathèque Pierre Amalric d'Albi, ms 50. Le Code de Justinien est promulgué en 529... Afficher la suite.

C’est donc bien le modèle italien, à travers les échanges commerciaux entre les ports languedociens et les villes italiennes, qui sert de base à l’évolution dans le Midi de la pratique de l’écrit et du système de validation des contrats de droit privé par l’intermédiaire d’un homme, le notaire.

Le notariat, d’abord phénomène urbain avant de devenir rural, est à la fois un outil important dans le développement des transactions commerciales et un vecteur de ces mêmes transactions. Il a su également mettre à profit la nouvelle donne juridique que constitue l’introduction du droit romain, qui a connu un essor formidable dans cette même région des territoires de l’ancienne Septimanie et de la basse vallée du Rhône (25).

C’est ainsi qu’Arles est le berceau d’une des versions les plus utilisées dans la région aux XIIe et XIIIe siècles du Code de Justinien : Lo Codi, rédigé sûrement vers 1150 par un juriste arlésien.

Ce texte va être glosé pendant toute la période, permettant la vulgarisation du droit romain auprès des praticiens que constituent les notaires.

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