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Seing manuel d'Ermengau Cabrilhac (1301).Archives départementales du Tarn, 13 J.

26 : Jean Delmas, « Guide des archives notariales de l’Aveyron », dans Archives notariales de l’Aveyron. Répertoire numérique de la sous-série 3 E, Rodez, Archives départementales de l’Aveyron, 1981, p. 14.

27 : Sylvie Desachy, « Le XIIIe siècle, ou la révolution du notariat », dans Revue du Tarn, n° 217, 2010, p. 115-131.

28 : Jean-Louis Biget, « Les Albigeois à la conquête de leurs libertés » dans Les sociétés méridionales à l'âge féodal (Espagne, Italie et Sud de la France, Xe-XIIIe siècles). Hommage à Pierre Bonnassie, Toulouse, 1999, p. 179-183.

29 : Arch. dép. Tarn, 4 EDT FF 1.

30 : Jean-Louis Biget, « Les Albigeois à la conquête de leurs libertés » in Les sociétés méridionales à l'âge féodal (Espagne, Italie et Sud de la France, Xe-XIIIe siècles). Hommage à Pierre Bonnassie, Toulouse, 1999, p. 183 note n° 12.

31 : Arch. dép. Tarn, 4 EDT CC 1

32 : Arch. dép. Tarn, 2 J 2.

33 : Arch. dép. Tarn-et-Garonne, G 698.

34 : Arch. dép. Haute-Garonne, H Malte Pézenas 4.

35 : Arch. dép. Haute-Garonne, 1 E 310.

36 : Arch. dép. Tarn, 3 J 37.

37 : Arch. dép. Gard, H 905.

38 : Arch. dép. Tarn, 63 EDT AA 1.

39 : André Gouron, « Les archives notariales des anciens pays de droit écrit au Moyen Âge », dans Recueil des mémoires et travaux publiés par la société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, fasc. 5, 1966, p. 47-60.

40 : Arch. mun. Marseille, 1 II 1.

41 : Robert-Henri Bautier, « L’authentification des actes privés dans la France médiévale. Notariat public et juridiction gracieuse », dans Chartes, sceaux et chancelleries : études de diplomatique et de sigillographie médiévales, tome I, Paris, École des chartes, 1990, Mémoires et documents de l’École des chartes, n°34, p. 304-340.

42 : Robert-Henri Bautier, « L’authentification des actes privés dans la France médiévale. Notariat public et juridiction gracieuse », dans Chartes, sceaux et chancelleries : études de diplomatique et de sigillographie médiévales, tome I, Paris, École des chartes, 1990, Mémoires et documents de l’École des chartes, n° 34, p. 286-294.

43 : François-André Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, tome II, Paris, Belin-Leprieur, 1822, n° 404, art. 22.

44 : François-André Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, tome II, Paris, Belin-Leprieur, 1822, n° 404, art. 24.

45 : Alan Friedlander, « Le premier sceau de juridiction gracieuse dans le Midi : le sigillum curie biterris » dans Bibliothèque de l’École des Chartes, 1983, vol. 141, p. 23-35, et Robert-Henri Bautier, « L’authentification des actes privés dans la France médiévale. Notariat public et juridiction gracieuse », dans Chartes, sceaux et chancelleries : études de diplomatique et de sigillographie médiévales, tome I, Paris, École des chartes, 1990, Mémoires et documents de l’École des chartes, n° 34, p. 723-724.

46 : Arch. dép. Gard, Nîmes E dépôt 36/21 (EE 1).

47 : Robert-Henri Bautier, « L’authentification des actes privés dans la France médiévale. Notariat public et juridiction gracieuse », dans Chartes, sceaux et chancelleries : études de diplomatique et de sigillographie médiévales, tome I, Paris, École des chartes, 1990, Mémoires et documents de l’École des chartes, n° 34, p. 724.

48 : François-André Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, tome II, Paris, Belin-Leprieur, 1822, n° 404.

49 : Franck Roumy, « Histoire du notariat et du droit notarial en France », dans Handbuch zur Geschichte des Notariats der europäischen Traditionen, Mathias Schmoeckel et Werner Schubert dir., Baden-Baden, Nomos, 2009, Rheinische Schriften zur Rechtsgeschichte, n° 12.

50 : François-André Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, tome II, Paris, Belin-Leprieur, 1822, n° 404, p. 818-825.

51 : Pierre Salies, Études sur le notariat toulousain au Moyen Âge, Albi, Impr. des Orphelins apprentis, 1959.

52 : Antoine Meissonnier, Répertoire méthodique des archives notariales de la résidence de Lautrec et catalogue des notaires, XIVe-XXe siècles, 2011, Arch. dép. Tarn, BIB MS 747.

53 : François de Calme (actif vers 1400-1459), Bernard Gorgaudi (actif vers 1415-1453), Bernard de Alano (actif vers 1457-1516), Raymond Oliverii (actif vers 1477-1515), Louis Davidi (actif vers 1496-1530), Antoine Auque (actif vers 1519-1539).

54 : Maurice Greslé-Bouignol, Archives notariales. Sous-séries 3 E et 6 E : guide d’utilisation, Albi, Conseil général du Tarn – Archives départementales, 1992, p. 11 : Sous l’Ancien Régime, d’autre part, les notaires pouvaient être très mobiles, passer des actes un peu partout et s’intituler notaire d’un lieu tout en habitant dans un autre.

55 : Robert-Henri Bautier, « L’authentification des actes privés dans la France médiévale. Notariat public et juridiction gracieuse », dans Chartes, sceaux et chancelleries : études de diplomatique et de sigillographie médiévales, tome I, Paris, École des chartes, 1990, Mémoires et documents de l’École des chartes, n° 34, p. 300.

56 : Pierre Chastang, Lire, écrire, transcrire. Le travail des rédacteurs de cartulaires en Bas-Languedoc (XIe-XIIIe siècles), Paris, CTHS, 2001, p. 272-306.

57 : Arch. dép. Gard H 787 (XVe siècle), article De la création des notaires.

58 : François-André Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, tome II, Paris, Belin-Leprieur, 1822, n° 404.

59 : Jean Hilaire, La science des notaires : une longue histoire, Paris, Presses Universitaires de France, 2000, 300 p., Droit, éthique, société.

60 : Giorgio Tamba dir., Rolandino, 1215-1300, alle origini del notariato moderno, Bologne, 2000.

61 : Gérard Giordanengo, « Bertrand du Pont, notaire d’Avignon, et son formulaire (2e quart du XIIIe siècle) », dans Journées méridionales d’histoire des institutions organisées par l’Université des sciences sociales de Toulouse et la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit (Toulouse, 2-4 octobre 1975), Toulouse, Université des sciences sociales, 1976, p. 317-327, Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse, t. 24, fasc. 1 et 2.

62 : François-André Isambert, Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, tome II, Paris, Belin-Leprieur, 1822, n° 404, p. 818-825.

63 : Jean Delmas, « Guide des archives notariales de l’Aveyron », dans Archives notariales de l’Aveyron. Répertoire numérique de la sous-série 3 E, Rodez, Archives départementales de l’Aveyron, 1981, p. 33-36.

64 : Robert Latouche, « Etude sur le notariat dans le Bas Quercy et le Bas Rouergue », dans Revue historique du droit français et étranger, 4e série, n° 2, 1923, p. 19.

65 : Franck Bréchon, « Autour du notariat : des nouvelles pratiques de l’écrit dans les régions méridionales aux XIIe et XIIIe siècles », dans Comprendre le XIIIe siècle : études offertes à Marie-Thérèse Lorcin, éd. Pierre Guichard et Danièle Alexandre-Bidon, Lyon, Presses universitaires de Lyon, 1995, p. 161-172.

66 : Acte portant reconnaissance d'un prêt de vaisselle d'argent fait par Adémar Daure à Guillaume de Manens, seigneur de Nescus, ladite vaisselle, pesant 9 marcs 1 den., à rendre dans quinzaine, Arch. dép. Tarn, 6 E 1/491.

67 : Arch. dép. Tarn, 6 E 1/349, (1348-1353).

68 : Arch. dép. Tarn, 6 E 1/392 (1436-1437).

69 : Arch. dép. Tarn, 6 E 1/372.

70 : Antoine Follain, Le village sous l’Ancien Régime, Paris, Fayard, 2008.

71 : Arch. dép. Tarn, 6 E 6/1.

72 : Arch. dép. Tarn, 6 E 1/339.

 

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