archives

Notes

Vous êtes ici : Notaires / Introduction / Histoire du notariat méridional / Le notariat contemporain

Reliure décorée d'Adrien Clos, avocat et notaire à Sorèze (1871). Archives départemetnales du Tarn,
3 E 63/131.

117 : Arch. dép. Tarn, L 184.

118 : Arch. dép. Tarn, L 83, f° 166.

119 : Arch. dép. Tarn, L 89, f° 17.

120 : Arch. dép. Tarn, L 115, f° 100.

121 : Arch. dép. Tarn, L 115, f° 40.

122 : Dominique Fortier, « Les notaires dans la Révolution », dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, n° 67, 1989, p. 71-79.

123 : Destin d’une loi, loi du 25 ventôse an XI, statut du notariat, Paris, Conseil supérieur du notariat – Institut international du notariat, 2003, p. 17.

124 : Michel Jonquet, « Contribution à l’histoire du notariat français depuis deux siècles », dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, n° 82, 1992, p. 31.

125 : Destin d’une loi, loi du 25 ventôse an XI, statut du notariat, Paris, Conseil supérieur du notariat – Institut international du notariat, 2003, p. 23.

126 : Michel Jonquet, « Contribution à l’histoire du notariat français depuis deux siècles », dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, n° 82, 1992, p. 31.

127 : Alain Plessis et Gilles Postel-Vinay, « Le Banquier et le Notaire dans la France du XIXe siècle » dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, n° 59, 1988, p. 31-34.

128 : Michel Jonquet, « Monde rural et notariat français au XIXe siècle », dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, n° 59, 1988, p 44.

129 : Ministère de la Justice, registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire (Archives nationales, 244 MI 14 et 28).

130 : Michel Jonquet, « Monde rural et notariat français au XIXe siècle », dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, n° 59, 1988, p. 45.

131 : Jean-Louis Magnan, Le notariat et le monde moderne, Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1979, p. 90.

132 : Arch. dép. Tarn, 3 U 1726.

133 : Conseil général du Tarn, Atlas du Tarn, supplément au magazine du Conseil général du Tarn Atouts Tarn, Albi, Conseil général du Tarn, 2001, p. 2.

134 : Alain Moreau, Les métamorphoses du scribe, Histoire du notariat français, Perpignan, Socapress, 1989, p. 424.

135 : Gilles Rouzet, Précis de déontologie notariale, Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, 1999, p. 51.

136 : Ministère de la Justice, registres d'enregistrement des nominations aux fonctions de notaire (Archives nationales, 244 MI 14 et 28).

137 : Arch. dép. Tarn, 1536 W 13.

138 : Arch. dép. Tarn, 1536 W 13.

139 : Alain Bernard, « Les notaires et la réforme du statut des professions du droit », dans Genèses, n° 27, 1997, p. 69.

140 : Alain Moreau, Les métamorphoses du scribe. Histoire du notariat français, Perpignan, Socapress, 1989, p. 432.

141 : http://www.notaires.fr/notaires/le-notariat-en-chiffres, site des notaires de France.

142 : Commission présidée par Jean-Michel Darrois, Rapport sur les professions de droit, 2009, p. 57.

143 : Commission présidée par Jean-Michel Darrois, Rapport sur les professions de droit, 2009, p. 51.

144 : Commission présidée par Jean-Michel Darrois, Rapport sur les professions de droit, 2009, p. 57.

 Mentions légales Plan du site