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Registres particuliers

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Reconnaissances féodales reçues par Stéphanus Plaganenti, notaire entre 1534 et 1544. Archives départementales du Tarn, 12 J 17.

Pour améliorer le fonctionnement de leur étude, les notaires ont parfois créé des séries de registres spécifiques. Il peut s’agir d’établir des registres séparés pour certaines catégories d’actes. Il semble en effet que des notaires aient inscrit certains types d’actes dans des registres dédiés, comme ce Liber notularum matrimonialium de Jean de Montericoso de 1456-1497 (201). Les registres de François Gorsse, notaire à Albi de 1590 à 1642, attestent également de cette pratique puisque les répertoires mentionnent les contrats de mariage, qui sont pourtant absents des registres de brèves. C’est donc que ces contrats devaient être dans des registres spécifiques, qui n’ont hélas pas été conservés.

Dans le même esprit, et avec le même objectif, les fonds notariés contiennent des registres « particuliers », qui doivent en général leur existence au système féodal. Les notaires devaient en effet recevoir nombre de documents attestant de la réalisation de formalités diverses, notamment les reconnaissances de terres faites au seigneur ou les lausimes des fiefs. Certains notaires ont fait le choix de tenir un registre particulier des actes reçus pour un de leur client seigneur. Plus généralement, un notaire pouvait avoir intérêt à consacrer un registre particulier à tout propriétaire terrien d’importance afin de faciliter la gestion de ses droits. Guillaume Bordonis a ainsi tenu un registre pour recevoir les hommages rendus en 1436 au comte Gaston de Foix et de Bigorre, vicomte de Lautrec (202). Plus tard, le notaire Jean Holmiere (actif vers 1598-1643) consacre un registre aux reconnaissances faites entre 1602 et 1604 au Commandeur de la Selve, ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem (203)

Les notaires ont également pu établir une distinction entre les actes perpétuels et les non perpétuels. Les actes perpétuels désignent les actes qui ont vocation à être conclus à perpétuité jusqu’à décision contraire, c'est-à-dire les contrats de mariage, testaments, ventes, donations, etc. Les actes non perpétuels regroupent les obligations, les reconnaissances de dettes, les baux, les procurations, etc., dont les dispositions ont un terme dès l’origine. Ils sont souvent très nombreux dans les registres de brèves. On peut imaginer que ce distinguo ne s’est pas montré très opérationnel, puisque la pratique est demeurée très localisée dans le temps.

A Albi, elle démarre dans les années 30 du XVIe siècle, avec Philippe Rodery, actif entre 1521 et 1552 (204), et Guillaume Bartha, actif de 1531 à 1580 (205). Seuls sept notaires l’ont mise en œuvre et le dernier notaire qui l’utilise, jusqu’en 1592, est Jacques Gorsse, actif de 1554 à 1597 (206).

Les notaires de Lautrec commencent à faire cette distinction quasiment au moment où elle est abandonnée à Albi, à partir de 1593. Seuls quatre notaires en ont usé entre 1593 et 1621 et jamais plus de quelques années chacun : Jean Fajegaltier, actif vers 1564-1621, tient une double série de registres d’actes perpétuels et non perpétuels entre 1610 et 1621 (207) ; Pierre Boyer, actif vers 1593-1643, entre 1593 et 1599 (208) ; Dominique Arraby, actif vers 1603-1646, entre 1603 et 1613 (209) et Antoine Sabatier, actif vers 1609-1656, en 1620 (210).

Les fonds d’archives notariales contiennent encore quelques autres catégories de documents, moins représentées numériquement, mais néanmoins intéressantes.

 

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