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Histoire du notariat

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Acte avec seing manuel et bulle consulaire, rédigé par Vincent, notaire public d'Arles (1192). Archives départementales du Gard,
H 905.

Histoire du notariat

Moyen Âge

Bautier, Robert-Henri, « Les diverses origines et l’évolution de l’institution notariale française en tant que dépositaire de la puissance publique », dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, 1986, p. 19-28.

Bernardi, Philippe, « En marge des contrats : notes sur la comptabilité des notaires médiévaux et sur la rémunération des actes » dans Le notaire, entre métier et espace public en Europe, VIIIe-XVIIIe siècles, Aix-en-Provence, Publications de l’Université de Provence, 2008, p. 53.

Bidot-Germa, Dominique, Un notariat médiéval, droit, pouvoir et société en Béarn, Toulouse, Presses Universitaires du Mirail, 2005.

Débax, Hélène, « Un cartulaire, une titulature et un sceau : le programme politique du vicomte Roger II Trencavel dans les années 1180 », Les cartulaires méridionaux, sous la direction de D. Le Blévec, Études et rencontres de l’École des chartes, Paris, 2006, p. 125-143.

Dumas, Auguste, « Étude sur le classement des formes des actes », dans Le Moyen Âge, t. 43, 1933, p. 251-264.

Gouron, André, « Le fond et la forme : l’empreinte du notariat italien sur les pratiques médiévales en France » dans Rolandino e l’ars notaria da Bologna all’Europa, Milano, Dott. A. Giuffrè editore, 2002, p. 719-736.

Gouron, André, « Notariat et renaissance au xiie siècle » dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, n° 100, 1995, p. 17.

Ancien Régime

Arnauld, Marie-Paule, et Le Pogam, Pierre-Yves, Le notaire au siècle des Lumières, Paris, Caisse des dépôts et consignations, 1988.

Audisio, Gabriel, L’historien et l’activité notariale : Provence, Vénétie, Egypte – XVe au XVIIIe siècles, Toulouse, Presses Universitaires du Mirail, 2005.

Laffont, Jean-Luc, « Notes sur les conditions d’accès au notariat sous l’Ancien Régime », dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, n° 70, 1990, p. 27-31.

Révolution et époque contemporaine

Bernard, Alain, « Les notaires et la réforme du statut des professions du droit », dans Genèses, n° 27, 1997, p. 69-87.

Fortier, Dominique « Les notaires dans la Révolution », dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, n° 67, 1989, p. 71-79.

Jonquet, Michel « Monde rural et notariat français au XIXe siècle », dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, n° 59, 1988, p. 40-46.

Jonquet, Michel « Contribution à l’histoire du notariat français depuis deux siècles », dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, n° 82, 1992, p. 31-34.

Magnan, Jean-Louis, Le notariat et la Révolution française, Montauban, Impr. de Forestié, 1952.

Magnan, Jean-Louis, Le notariat et le monde moderne, Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1979.

Plessis, Alain et Postel-Vinay, Gilles « Le Banquier et le Notaire dans la France du xixe siècle » dans Le Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat, n° 59, 1988, p. 31-34.

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